Serge Hubert


De: Serge Hubert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine)
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
date_debut="2005-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000445416(source JORF)
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés Free Télécom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
27 juin 2002
Le président
Groupe:
Sociétés Free Télécom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique
JORFTEXT000000780486(source JORF)
charge
21 Septembre 200221/09/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société IBM et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
12 octobre 2001
Le président
Groupe:
Société IBM et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000589016(source JORF)
charge
13 Décembre 200113/12/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à France Télécom et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
9 novembre 2001
Le président
JORFTEXT000000222900(source JORF)
charge
13 Décembre 200113/12/2001
De: Hubert (Serge)
technicien en chef de l'industrie et des mines, inscrit sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991
Objet:
dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000723049(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.